ALSTOM POWER SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1539126
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2027
Présentation de la marque "SCAMATIC"
Déposée le 20 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "SCAMATIC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS domicilié(e) 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 RUE Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque "SCAMATIC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM POWER SYSTEMS, société par actions simplifiée - 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389192030
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 RUE Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Inscription le 1 mars 2006 - Changement de dénomination n°429242 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429241 - Publication au BOPI 2006-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Renouvellement sans limitation n°2083324 - Publication au BOPI 1997-10
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336382 - Publication au BOPI 2007-03-09
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182162 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404463 - Publication au BOPI 2004-12-15
Inscription le 20 février 1997 - Concession de licence n°233021 - Publication au BOPI 1997-02-20
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°182163 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 15 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404462 - Publication au BOPI 2004-12-15
Inscription le 14 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401327 - Publication au BOPI 2004-10-14
Inscription le 14 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°401328 - Publication au BOPI 2004-10-14
Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650835 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634035 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06
Filtres pour toutes applications industrielles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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